Michelle Duchaussoy

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michelle DUCHAUSSOY
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
2
Sur proposition de l'Association des responsables de copropriété
Suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000047996244(source JORF)
nomination
25 Août 202325/08/2023
De: Michelle DUCHAUSSOY
Objet:
membres du Bureau central de tarification
2
Sur proposition de l'Association des responsables de copropriété
Suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000042216338(source JORF)
nomination
07 Août 202007/08/2020
De: Michelle DUCHAUSSOY
Objet:
membres du Bureau central de la tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance de responsabilité civile locative ou de responsabilité civile des copropriétaires ou des syndicats de copropriétaires
représentants des assujettis aux obligations d'assurance
2
Sur proposition de l'Association des responsables de copropriété
Suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000035465843(source JORF)
nomination
30 Août 201730/08/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.